Mentions légales
Mentions légales de la société B side Baby, société de conseil et d'accompagnement pré et postnatal dans le pays basque et le sud des landes.
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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

 

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IDENTIFICATION ET PUBLICATION

 

Editeur
Ce site est publié par l’entreprise B SIDE BABY, SASU au capital de 500 euros, immatriculée à BAYONNE sous le numéro RCS N° 879 504 629 dont le siège social est situé à 64100 BAYONNE.

Date de commencement d’activité : 01/01/2020.

Directeur de la publication : Lucie Mauroux

 

 

Hébergeur
Ce site est hébergé par OVH , SAS immatriculée à Lille sous le numéro RCS 537 407 926 et dont le siège social est au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Ce site a été créé par Marie Josselin, webdesigner,immatriculée à Angresse sous le numéro SIRET N°82354966200026.
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.b-sidebaby.com sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à www.b-sidebaby.com ou l’insertion d’une page appartenant à www.b-sidebaby.com dans la page d’un autre site est interdite.
Par ailleurs, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans le consentement et l’accord écrit de B side Baby et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur b-sidebaby.com peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
La création d’un lien hypertexte vers le site b-sidebaby.com ne peut se faire qu’avec l’autorisation de b-sidebaby.com, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

 

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

 

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.b-sidebaby.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
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En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : contact@b-sidebaby.com

 

Mentions légales rédigées le 12/12/2019.